Eclairage public, installation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
- File
- 2013 - 2017
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
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Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Institutions à caractère culturel
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Sociétés / Associations intercommunales
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
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Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
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Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
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Correspondance, arrêtés d'imposition
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Police municipale – Police de proximité
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Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
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Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
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Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Administration générale – Autorités
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune
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Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune