- 001698-0 Admin-(1)-A-h-95/2
- SSeries
- Janvier 1930 - août 1930
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, 1929 à 1930
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1799-1800
1er registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 15.04.1799 - 27.12.1800
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procédure Christin Perceret (Sermuz) 1801-1900
Conflit entre Christin-Perceret et la Municipalité d'Yverdon au sujet d'un bois au bas de la côte de Sermuz dont Christin revendique la propriété. Christin reproche à la ville de détériorer cette parcelle en exploitant ses bois.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 novembre 1976 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils 1795-1797
98e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre
3e registre du secrétaire Corevon
Séances : 08.08.1795 - 29.07.1797
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Correspondance reçue, 1928 à 1929
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procédure Pomy, Problèmes de droits de pâture entre Yverdon et Pomy 1701-1900
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux de la Municipalité 1975-1948
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 décembre 1975 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1793-1795
97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procédure entre le Conseil d'Yverdon et François Louis Du Thon (Duton, Duthon) 1724-1730
Documents concernant le litige sur le prix et l'impôt sur le vin: extraits de registres, décisions plus anciennes, extraits d'autres communes confirmant leur pratique.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procédure J.R. Flaction - divers 1701-1800
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Correspondance reçue, 1927 à 1928
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1791-1793
96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1789-1791
95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire PahudTerminé par CorevonSéances : 28.12.1789 - 29.10.1791
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux de la Municipalité 1972
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1972 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Lettres numérotées
Une lettre destinée à M. Annen, municipal, non remise et non ouverte, est jointe au n°119.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, internés, Lettres 1871, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
n° 16 et 18: liste des Yverdonnois appelés pour aider au casernement et aux distributions.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1868, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1868, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux des votations - élections 1998-2001
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 24 janvier 1998 au 2 décembre 2001 (législature 1998 -2001).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Comptabilité des canaux de l'assainissement de la Plaine de l'Orbe 1869-1885
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Archives communales Yverdon Inventaire Léon Michaud 1956-1967
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1514-1526
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Regroupe les écritures comptables à la fin de chaque mois
Yverdon-les-Bains - Finances
Registre des habitants, Habitants qu'il y a dans la ville d'Yverdon en 1762 et leur habitation
Liste annuelle des habitants, ordre alphabétique, somme due pour l'habitation.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Salubrité publique dès 1873-1909
Epidémies, rapports visite annuelle des caves.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Plan Decoppet (plan cadastral) 1906
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Marchands - merciers 1748-1799
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Ouest-Suisse (Vaumarcus-Payerne) 1858-1877
Lettres (principalement à la Municipalité, de la part de la Compagnie de l'Ouest des chemins de fer suisses), convention, circulaires.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux, rapports.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Comptes de l'hôpital 1506-1511
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des assemblées des copropriétaires (chambre de régie) 1799
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Monument Pestalozzi : correspondance étranger 1881-1911
correspondance (1882-1886, liste des lettres, 1911), imprimés, coupures de presse, reproduction de lithographies (Pestalozzi, monument) Boulenaz
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Conventions pour la construction et des transformations, amodiations, inventaires, niveau de la source (1849).
Liste des documents établie en 2002 par Christian Schülé à l'intérieur.
Amodiation du logis de la maison de ville et des bains, 1748.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Actes perpétuels 1909-1925, Cote supprimée : voir Actes 4
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Classement alphabétique et chronologique.
Rubriques : date décès, nom, prénom (nom de jeune fille), divers, origine, profession (rarement indiquée), date de naissance, état civil.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Imprimerie herbier, dossier Jean-Pierre Perret 1623-1630
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Pièces diverses 3 , Cote supprimée : voir Pièces 3
Recueils de documents adressés à la Municipalité : analyse lait - baux - cahier des charges - convention - correspondance -décomptes travaux - inventaires - litiges - lois - rapports - recensements - règlements - tableaux répartition frais, etc. Complément des procès-verbaux.
93 documents (numérotés 1 à 35 et 1 à 58).
Ferdinand Dupuis, pompier, est décédé dans un accident avec une pompe à incendie. Sa veuve, Elise Dupuis, réclame une indemnité à la commune.
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1597-1602
14ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Registre des commissions 1831-1877
Page 129 à 159: règlement pour l'Ecole moyenne et le Collège d'Yverdon adotpé par la Municipalité le 9 novembre 1839.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fondation Bourgeois documents de fondation
Brochure documents relatifs à la fondation d'Albert Jean David Bourgeois, réimpression de 1903: comprend l'acte constitutif, la copie dactylographiée du testament de 1820, les copies des lettres de la commission secondaire à la municipalité d'Yverdon de 1875, des extraits du registre des pv de la municipalité
Ajouté en mars 2018 la brochure :
Edouard Bourgeois : Fondation Bourgeois en faveur des pauvres du canton de Vaud, notice historique, analytique et juridique, Lausanne, 1913, 75 p.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Avis et déclarations 1908-1909
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux des Conseils 1788-1789
94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire PahudSéances : 19.04.1788 - 24.12.1789
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1971
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procédure Lausanne, Les Clées, Orbe, Mathod 1601-1800
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux des Conseils 1786-1788
93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire PahudSéances : 18.11.1786 - 12.04.1788
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Ponts II, Pont de la Plaine 18ème - 19ème siècle
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux des Conseils 1785-1786
92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire PahudSéances : 12.02.1785 - 11.11.1786
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1969
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Ponts I, Pont de Gleyres 19ème siècle
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime