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Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

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Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Budget 1995

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Arrêté d'imposition pour 1996

Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)

Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1994

Budget 1996

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)

Communications municipales au CC (1995)

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)

Gestion et comptes 1995

Arrêté d'imposition pour l'année 1997

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Budget 1997

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Motions 1996

Communications 1996

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Gestion et Comptes 1996

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin

Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour

Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

Budget 1998

Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 1997

Communications 1997

Gestion et Comptes 1999

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Participation communale au raccordement au téléréseau

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Demande d'admission à la bourgeoisie

Communications municipales 2000

Motions 2000

Budget 2001

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Réduction du nombre de conseillers communaux

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière