archivescommunales.ch

Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud

Sirènes

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
Dossier
2000 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Abris privés - Dispenses

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06
SSérie
1978 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01
SSérie
2004 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des contributions de remplacement

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01-(01)
Dossier
2004 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situation des contributions

Installations - Sirènes

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03
SSérie
2000 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1996 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

Denrées alimentaires – Contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
SSérie
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cimetière

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
Dossier
1992 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Installations - Réserve incendie

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03
SSérie
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques

Contrôle des denrées alimentaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
Dossier
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'inspections

Inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64
Série
1978 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service de défense incendie et secours (SDIS)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-65
Série
1974 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Registre des inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
Pièce
1978 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10
SSérie
1974 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
2000 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'interventions

Cimetière (gestion administrative)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04
SSérie
1978 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service du feu

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
1974 - 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste des effectifs

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, règlements

Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements

Etablissement cantonal d’assurance (ECA)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13
SSérie
1995 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sécurité publique

CH 001828-7 A-(2)-(6)
SFonds
1940 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62
Série
1940 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03
SSérie
1910 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Demandes de carte d'identité

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Formulaires avec photographie

Actes d'origines

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
1910 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte

Registre des mutations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Pièce
1950 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Fichier alphabétique des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Pièce
1975 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fichier

Contrôle des habitants

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes des habitants

Police sanitaire

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
Série
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines, formules de contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
1960 - 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte

Paroisses protestantes

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02
SSérie
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
Pièce
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Patrouilleurs scolaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Parascolaire

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54
Série
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Orientation professionnelle

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02
SSérie
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Eglises

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58
Série
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Formation

CH 001828-7 A-(2)-(5)-51
Série
1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ecoles secondaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03
SSérie
1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrondissement scolaire de Gland

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1986 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance

Bâtiment: Construction - Exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
SSérie
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etablissement secondaire de Gland

CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03-(03)
Dossier
1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste d'élèves

Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52
Série
1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Regroupement scolaire

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes

Formation – Jeunesse – Culture – Eglises

CH 001828-7 A-(2)-(5)
SFonds
1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03
SSérie
1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association des parents d'élèves

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1989 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1999 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Cours d’eau – Rives et ports

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47
Série
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
Dossier
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Décharges inerte des Raffours

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
Dossier
1970 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Ruisseau La Torne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Station d’épuration (STEP)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03
SSérie
1980 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
Dossier
1980 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Installations privées

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04
SSérie
1986 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
Dossier
1986 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier

Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05
SSérie
1970 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cours d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
SSérie
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
Dossier
1991 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Service des eaux, sols et assainissement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans de situation : projet, périmètre

Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans

Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier

Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Liste des propriétaires

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, constats, photographies

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, plans

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Assainissement des eaux usées

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1975 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1978 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, devis

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1985 - 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés

Egouts et collecteurs : entretien

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1986 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans

Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1984 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Plan à long terme des canalisations

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1988 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1998 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1978 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Introduction au réseau d'égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1982 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1987 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans

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