- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-22-01-01
- Dossier
- 1912 - 1976
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
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Plans
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final, plans
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
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Correspondance
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
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Acte d’origine
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, règlement
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
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Correspondance, plan, factures
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
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Conventions, contrats
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
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Statuts
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Correspondance
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
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Plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
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Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : aménagement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, plans
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Inventaires des archives de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Auberge communale : baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans