- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
- Dossier
- 1898 - 1995
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, invitations, communiqués de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, CNF Info, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes du FC Founex Sports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Founex Loisirs, Société de développement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société féminine de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'expropriation, rapport technique, dossier de procédure d'approbation des plans, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans, demande de renouvellement et d’extension de concession
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, horaires, plans
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales de Founex
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Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des propriétaires
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
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Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement