archivescommunales.ch

Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans

Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans

Chemin des Arrenny : création d'un trottoir

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2002 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Chemin de Balessert : élargissement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, tableaux des terrains à exproprier, convention avec la SI ERSI SA, avis d'enquête, tableaux des réquisitions pour le registre foncier, plans

Entretien, fouilles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapports, plans, photographies

Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plan

Réfection du chemin de l'Oche Combe

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM

Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans

Routes communales : travaux d'entretien

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal

Création du chemin des Pontets

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
1977 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans

Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
1989 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans

Routes et chemins privés

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plan

Parkings

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Parking de l'administration communale

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-06-06
Dossier
1980 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, plans

Entretien - Nettoyage

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-07
SSérie
2008 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09-09
Dossier
2000 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, photographies

Plaques de rues, numérotation d’immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-10-10
Dossier
2008 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Plaques de rues, numérotation d’immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-10-10
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Abribus

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-11-11
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-44-01-01
Dossier
1977 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de séances

Cimetière : agrandissement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-44-02-02
Dossier
1969 - 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Cimetière : entretien

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-44-02-02
Dossier
2008 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Généralités – Réglementation

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01
SSérie
1943 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Service de la voirie

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
Dossier
1943 - 1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, rapports

Service de la voirie

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures

Ordures – Déchets ménagers

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-02
SSérie
1902 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Déchets, ordures ménagères

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-02-02
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, extrait de procès-verbal

Déchets triés

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-03
SSérie
1995 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-04-04
Dossier
2007 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, photographies

Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-04-04
Dossier
2008 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport final

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1987 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1987 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Pièce
1992 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1993 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Conventions

Epuration

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
1993 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance et Rapports O. Gianina

Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1961 - 1963

Fait partie de Archives communales de Founex

Devis, plans

Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1968 - 1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, plans

Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1971 - 1978

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, soumission, facture, plans

Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1971 - 1972

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, plans

Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1972 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports d’inspection, plans

Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1974 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans

Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans

Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1975 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, permis de construire, plans

Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1977 - 1983

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, plans

Exutoire de la station d'épuration (STEP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1979 - 1983

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans

Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1979 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans

"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1981 - 1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, plans

Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1982 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, plans

Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1985 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans

Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1985 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1987

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier

Evacuation des eaux claires aux "Arénis"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1993 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans

Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1997 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports

Canalisations "Aux Verneys"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies

Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Passeports

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Pièce
1880 - 1883

Fait partie de Archives communales de Founex

Passeports

Déclaration de changement de domicile

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Pièce
1881

Fait partie de Archives communales de Founex

Déclaration de changement de domicile

Revue de presse

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
1991 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Revue de presse

Publication et étude sur la commune, presse

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
2008 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, accord, présentations

Plan de la commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, contrat, plans

Commande de verres "viticole"

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, tableau comparatif des offres

Manifestations locales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02
SSérie
1849 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Manifestations locales

Manifestations, fêtes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
Dossier
1898 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux

vaud archives communales

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