- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1975 - 1982
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
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Devis, plans
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Correspondance, devis, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Rapport général
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports mensuels
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
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Correspondance
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Cadastre des anciennes décharges
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plan
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans