Approvisionnement, production, nappes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
- Dossier
- 2012 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Correspondance, requête
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention de mise à disposition d'emplacement
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Routes communales : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
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Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
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Rôle
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, attestation
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
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Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
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Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans