Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume I (janvier - juin).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Feuillets 233 à 505 avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2006/2007
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2004
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2003
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
392 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 278
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001-2002
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
414 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 414
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
280 feuillets avec répertoire pour toute l'année 2001
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
491 feuillets. Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 09.12.2002, feuillet 491
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1999
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
434 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 06.11.2000, feuillet 434
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1611-1612
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1997-1998
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
348 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 04.12.1998, feuillet 239
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1997
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
253 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 02.09.1997, feuillet 140
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1996
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
363 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 11.12.1996, feuillet 263
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1995
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
296 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 13.12.1995, feuillet 213
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1993-1994
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
302 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 03.12.1995, feuillet 302
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1993
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
288 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 20.12.1994, feuillet 288
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1992
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
343 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 30.11.1992, feuillet 290
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1991
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
368 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 30.11.1992, feuillet 368
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1989-1990
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
373 feuillets avec répertoire
Législature 1990/1993
Vu par le préfet le 14.12.1990, feuillet 315
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1988-1989
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
162 feuillets avec répertoire (1988) + 185 feuillets avec répertoire (1989)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 129 (1988), Vu par le préfet le 26.12.1989, feuillet 124 (1989)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1608-1610
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
17ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Secrétaire : Aimé Mandrot
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1985-1987
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
165 feuillets avec répertoire (1986) + 177 feuillets avec répertoire (1987)
Législature 1986/1989
Vu par le préfet le 17.12.1986, feuillet 137 (1986), Vu par le préfet le 20.12.1988, feuillet 177 (1987)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1981-1983
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
236 feuillets avec répertoire (1982) + 181 feuillets avec répertoire (1983)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 14.12.1983, feuillet 149 (1983)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1980-1981
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
174 feuillets avec répertoire (1980) + 196 feuillets avec répertoire (1981)
Législature 1978/1981
Vu par le préfet le 14.12.1981, feuillet 133 (1981)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1979
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
193 feuillets, avec répertoire
Législature 1978/1981
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1977-1978
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
215 feuillets, avec répertoire
Législature 1978/1981
Vu par le préfet le 19.11.1979, feuillet 215
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1973-1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
519 feuillets, avec répertoire
Législature 1974/1977
Vu par le préfet le 02.12.1975, feuillet 214
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1969-1973
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
349 feuillets, avec répertoire
Législature 1970/1973
Vu par le préfet le 20.12.1972, feuillet 244
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1965-1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
314 feuillets, avec répertoire
Législature 1966/1969
Vu par le préfet le 29.12.1969, feuillet 314
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1961-1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
325 feuillets, avec répertoire
Législature 1962/1965
Vu par le préfet le 06.01.1966, feuillet 325
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1606-1608
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
16ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Feuillet 67 : changement année
Feuillet 143 : changement année
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1957-1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
251 feuillets, avec répertoire
Législature 1958/1961
Vu par le préfet le 09.12.1961, feuillet 240
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1954-1957
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
339 feuillets, avec répertoire
Législature 1954/1957
Vu par le préfet le 04.04.1957, feuillet 283
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1945-1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
339 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1946/1949, 1950/1953
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1937-1945
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
325 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1938/1941, 1942/1945
Vu par le préfet le 29.12.1945, pages 325
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1929-1937
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
396 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1930/1933, 1934/1937
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1918-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1922/25 - 1926/30
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1894-1906
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1898/01 - 1902/05 - 1906/09
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1885-1894
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
4e registre du Conseil communal
Législature : 1886/89, 1890/93
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1872-1885
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre du Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1603-1605
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
15ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1541-1546
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime