- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
- Dossier
- 1985
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Fait partie de Archives communales de Founex
Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, listes des locataires
Ancien collège, appartements et garages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commission d’assistance publique
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, statistiques des nuitées
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Correspondance, statistiques, décomptes