- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2008 - 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Founex Loisirs, Société de développement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société féminine de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des propriétaires
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Sociétés / Associations (inter)communales
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Romande Energie, éclairage public
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Correspondance, contrat de maintenance, plans
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
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Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, tableau
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Avis, tableaux
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Actes
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Avis
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Avis
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre
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Correspondance
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Correspondance
Registre communal des commerçants (a-z)
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Police du commerce : commerçants, patentes
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Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Registre des commerçants, patente
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Correspondance, listes
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service technique intercommunal
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Permis de domicile et de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Bons
Cimetière (gestion administrative)
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Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Désaffectation partielle du cimetière
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums