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Société militaire de Le Vaud.

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

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Société militaire de Le Vaud.

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

Conseil Communal

Conseil général

Conseil Communal

Conseil Communal

Votations et élections

Votations fédérales

Votations cantonales

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Assemblée des syndics du district de Nyon

Union des communes vaudoises (UCV)

Association franco-valdo-genevoise

R., A. et A. D. : litiges

Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")

Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud

Litige entre l'entreprise L. et la société P.

Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

Actes perpétuels

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets

Règlement du Conseil Communal

Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

Règlement régional sur la taxe de séjour

Correspondance reçue et expédiée avec les communes

Correspondance expédiée

Correspondance expédiée

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

Archives communales

Promotion de la commune : murets d'alpages

Giron des jeunesses 2009

Société de Jeunesse de Le Vaud

Tennis-Club de Le Vaud

Zoo de La Garenne

Zoo de La Garenne

Tourisme

Entreprises de transport

Réorganisation des transports publics du district de Nyon

Informatique - Télécommunication

Programmes et logiciels

Finances

Comptabilité générale

Budgets

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

Comptes

Comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Récapitulatif des comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux

Comptes communaux et journal

Comptes communaux et journal

Comptes communaux

Comptes communaux

Journal comptable

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Le Vaud - Commune