archivescommunales.ch

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Demande d'admission à la bourgeoisie

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Budget 1993

Motions et projets

Correspondance

Commission de construction. Rapports de séances

Entretien

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys

Inauguration

Police intercommunale/régionale

Projet de service intercommunal de police

Projets 1993

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Gestion et comptes 1993

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Budget 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Comptes 1994

Projets 1994

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)

Budget 1994

Pièces annexes

Pollution au Ch. des Boracles

Pollution

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

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Institutions

Niveau de description

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Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche

Établissement secondaire de Prilly. Directeur

Administration

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Correspondance

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Location d'appartements

Plans (brouillons)

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)

Sous-Bois

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Gestion et comptes 1990

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Budget 1992

Projets 1992

Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités

Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)

Union des communes vaudoises

Plans et enquêtes

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Communications de la Municipalité

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)

Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Chœur mixte

Statistiques de l'emploi

Chalet-Vert

Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy

Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)

Dons à diverses institutions (1992-1993)

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Demande d'admission à la bourgeoisie

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Budget 1993

Motions et projets

Correspondance

Commission de construction. Rapports de séances

Entretien

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys

Inauguration

Police intercommunale/régionale

Projet de service intercommunal de police

Projets 1993

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Gestion et comptes 1993

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Budget 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)