- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-01-01
- File
- 1783 - 2000
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
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Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
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Correspondance, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
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Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
Registre communal des commerçants (a-z)
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Registre des commerçants, patente
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Correspondance, listes
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Correspondance
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
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Contrat d’entretien, plan
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, listes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, mémoires
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
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Registre
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
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Correspondance, liste
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Correspondance
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
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Correspondance, tableaux de mutations, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
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Dossier de construction
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
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Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
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Correspondance
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
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Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
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Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
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Correspondance, listes des propriétaires
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Correspondance, actes
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre
Suppression des droits d’eau des Indivis
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Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
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Correspondance, procès-verbaux, règlement
Manifestions et animations culturelles
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
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Correspondance, procès-verbaux
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Autorisations, Correspondance
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Procès-verbaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Economie de guerre – Défense économique
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Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance
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Correspondance, historiques, offres, contrats
Registre des comptes communaux
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Comptes
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Correspondance, décomptes, contrats d’entreprise, adjudication, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
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Correspondance, rapports
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
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Permis temporaires
Dossier communal de mobilisation
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Correspondance, liste de contrôle
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Dossier de mise en œuvre
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Correspondance
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Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, actes de concession
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
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Correspondance, listes, rapports
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Procès-verbaux
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement