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Conseil général
Conseil général
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Conseil général
Conseil général
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Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
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Conseil général et communal
Conseil général et communal
Election municipale
Election municipale
Registre des élections à la Municipalité
Registre des élections à la Municipalité
Votations
Votations
Municipalité
Municipalité
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Communauté puis Municipalité
Communauté puis Municipalité
Municipalité
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Municipalité
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Municipalité
Municipalité
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Municipalité
Municipalité
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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Règlement du plan des zones
Règlement du plan des zones
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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