Showing 31094 results

Archival description
Print preview View:

2149 results with digital objects Show results with digital objects

Registres des procès-verbaux du Conseil communal
Registres des procès-verbaux du Conseil communal
Registres des procès-verbaux de la Municipalité
Registres des procès-verbaux de la Municipalité
Rapport de gestion 2022
Rapport de gestion 2022
Règlement des abattoirs et boucheries de la Commune de Renens
Règlement des abattoirs et boucheries de la Commune de Renens
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens
Règlement concernant le subventionnement des travaux destinés à atténuer la pénurie des logements
Règlement concernant le subventionnement des travaux destinés à atténuer la pénurie des logements
Projet de règlement concernant l'utilisation des locaux scolaires par des sociétés
Projet de règlement concernant l'utilisation des locaux scolaires par des sociétés
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
Statut du personnel de l'administration communale
Statut du personnel de l'administration communale
Règlement de la commission du personnel communal
Règlement de la commission du personnel communal
Règlement communal de protection des arbres
Règlement communal de protection des arbres
Règlement de service du Corps de police
Règlement de service du Corps de police
Règlement interne de la Municipalité pour la législature 1994-1997, règlement interne et répartition des attributions par direction pour la législature 2006-2011
Règlement interne de la Municipalité pour la législature 1994-1997, règlement interne et répartition des attributions par direction pour la législature 2006-2011
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Journal 1986-02
Journal 1986-02
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Projet d'amenée des eaux de Prévondavaux: plan de la Commune de Renens avec indications des canalisations d'eau et des hydrants existant actuellement, ainsi que du réseau complémentaire projeté
Projet d'amenée des eaux de Prévondavaux: plan de la Commune de Renens avec indications des canalisations d'eau et des hydrants existant actuellement, ainsi que du réseau complémentaire projeté
"Aux Pierrettes" - "Mont de By": conduite de gaz et conduite d'eau projetées
"Aux Pierrettes" - "Mont de By": conduite de gaz et conduite d'eau projetées
Journal 1976-02
Journal 1976-02
Journal 1982-02
Journal 1982-02
Création d'un carrefour entre les Routes Cantonales RC 179 et 251, correction du contournement de Crissier, raccordement à l'AR
Création d'un carrefour entre les Routes Cantonales RC 179 et 251, correction du contournement de Crissier, raccordement à l'AR
Régulation de la RC 151, carrefours Florissant - Flumeaux
Régulation de la RC 151, carrefours Florissant - Flumeaux
Rue du Lac
Rue du Lac
Autorisation de passer actes définitifs des acquisitions, échanges et ventes de parcelles de terrain résultant de l'abornement de la route 94 du Tilleul à Jouxtens
Autorisation de passer actes définitifs des acquisitions, échanges et ventes de parcelles de terrain résultant de l'abornement de la route 94 du Tilleul à Jouxtens
Plan pour cadastration d'une parcelle sise "En Plan"
Plan pour cadastration d'une parcelle sise "En Plan"
Plan d'abornement d'un chemin communal "En Plan"
Plan d'abornement d'un chemin communal "En Plan"
CHUARD Jean-Pierre: "La Noble Abbaye des Écharpes Blanches de Montreux". Montreux, Corbaz, 1960
CHUARD Jean-Pierre: "La Noble Abbaye des Écharpes Blanches de Montreux". Montreux, Corbaz, 1960
Original d'opposition de Jean Pierre Anet, du 17 août 1736
Original d'opposition de Jean Pierre Anet, du 17 août 1736
Reconnaissance de d'avoir de Louise Visinand en faveur de Jean David Allamand frère de Moyse Allamand, du 9 mars 1810
Reconnaissance de d'avoir de Louise Visinand en faveur de Jean David Allamand frère de Moyse Allamand, du 9 mars 1810
Liasse de décomptes en relation avec Monsieur Visinand, juge de paix
Liasse de décomptes en relation avec Monsieur Visinand, juge de paix
Carnet de conduite et de travail : école supérieure de Montreux, au nom de Jeanne Puenzieux / 3e classe
Carnet de conduite et de travail : école supérieure de Montreux, au nom de Jeanne Puenzieux / 3e classe
Lettre de Louis Puenzieux à son fils Louis Puenzieux chez M. Obersteig [Im Obersteg] à Boltigue [Boltigen] canton de Berne, du 17 février 1827)
Lettre de Louis Puenzieux à son fils Louis Puenzieux chez M. Obersteig [Im Obersteg] à Boltigue [Boltigen] canton de Berne, du 17 février 1827)
Argenterie et vaisselle du Montreux Palace
Argenterie et vaisselle du Montreux Palace
Montreux: Marché couvert et sphinx
Montreux: Marché couvert et sphinx
Ma Biographie (A. Zürcher)
Ma Biographie (A. Zürcher)
Commission de salubrité: mauvaises odeurs provenant d'un égout désaffecté
Commission de salubrité: mauvaises odeurs provenant d'un égout désaffecté
Projet d'évacuation des eaux des sociétés La Morille et Le Bolet, "En Plan"
Projet d'évacuation des eaux des sociétés La Morille et Le Bolet, "En Plan"
Projet de construction de collecteur dans le Chemin de Florissant, dès la Route Cantonale RC 151 au carrefour du Chemin de Broye et Chemin des Planches
Projet de construction de collecteur dans le Chemin de Florissant, dès la Route Cantonale RC 151 au carrefour du Chemin de Broye et Chemin des Planches
Diplôme de l'exposition de parfums et modes - concours internationaux de coiffure à Montreux 30-3...
Diplôme de l'exposition de parfums et modes - concours internationaux de coiffure à Montreux 30-31 mai 1-3 juin 1931 décerné à Charles Kellerer
Échange de terrains de vigne entre le Justicier Dufour et le Pasteur Vautier
Échange de terrains de vigne entre le Justicier Dufour et le Pasteur Vautier
Abergement Maison et Grange situées près l'Eglise de Montreux. Avec la laudation de Blanche de Savoye
Abergement Maison et Grange situées près l'Eglise de Montreux. Avec la laudation de Blanche de Savoye
Comptes
Comptes
Décision en appel devant le baron de Bondeli pour un litige entre Jean Chatelaz et Vincent Chevalley
Décision en appel devant le baron de Bondeli pour un litige entre Jean Chatelaz et Vincent Chevalley
Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard
Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard
Difficultés lors de la succession du justicier de la juridiction
Difficultés lors de la succession du justicier de la juridiction
Inventaire des archives de l'Association des Intérêt de Tavel
Inventaire des archives de l'Association des Intérêt de Tavel
Rapport annuel des Gouverneurs
Rapport annuel des Gouverneurs
Procès-verbaux du village de La Rouvenaz
Procès-verbaux du village de La Rouvenaz
Copie de lettres
Copie de lettres
Procès-verbaux des assemblées des propriétaires (1833-1866)
Procès-verbaux des assemblées des propriétaires (1833-1866)
Tableau d'imposition
Tableau d'imposition
Grosse
Grosse
Rélargissement de la rue de Lausanne
Rélargissement de la rue de Lausanne
Plan d'extension du boulevard Saint-Martin
Plan d'extension du boulevard Saint-Martin
Élargissement de la rue des Bains
Élargissement de la rue des Bains
Admission à la bourgeoisie
Admission à la bourgeoisie
Locaux sur la terrasse de la STEP de l'Aviron
Locaux sur la terrasse de la STEP de l'Aviron
Rélargissement partiel de la rue d'Italie au droit de la fabrique Mekka
Rélargissement partiel de la rue d'Italie au droit de la fabrique Mekka
Constructions au Panorama
Constructions au Panorama
Café de la Clef
Café de la Clef
Rachat du Chemin de fer de la Furka
Rachat du Chemin de fer de la Furka
Plan partiel d'affectation du quartier de Plan-Dessous et vente d'une parcelle
Plan partiel d'affectation du quartier de Plan-Dessous et vente d'une parcelle
Vente d'actions
Vente d'actions
Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire
Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Results 3401 to 3500 of 31094