- CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
- File
- 2017
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
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Correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, rapports de dénonciation
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
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Correspondance, devis
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Comptes du propriétaire, conptes de gérance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Enquête de police, rapports de police
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Correspondance, rapports, "Info Délits"
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Correspondance, statistiques
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
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Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
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Correspondance, contrat
Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
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Correspondance, statistiques, rapport
Police intercommunale, régionale
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Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
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Correspondance, convention, mise au concours
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Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
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Correspondance, fiches de données
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
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Rôles
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
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Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Recensement des parcs et jardins historiques de la Suisse
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Dossier de la Commune d’Eysins
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
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Statistiques, tableaux des relevés
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Journal Asse et Boiron (no1-3)
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, photographies
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Déchets carnés, dépouilles animales
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Correspondance, tableaux de facturation
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Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
Société anonyme pour le traitement des déchets de la Côte (SADEC)
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Correspondance, rapport, enquête, factures
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
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Correspondance, offre, cahier des charges
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Correspondance
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
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Correspondance
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Correspondance, contrats
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Correspondance, devis
Championnat d'Europe de cyclisme sur route U23 et juniors, 9-13 juillet 2014
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Correspondance, procès-verbaux, dossier de présentation, programme, plans
Sinistre grêle du 20 juin 2013
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Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, photographies imprimées
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Correspondance, rapports de police
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Procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Plans
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Correspondance, directive
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Correspondance, offres, procès-verbal, plans
Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Correspondance, enquêtes
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
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Correspondance, plans, rapport, constat
Paroisse protestante de la Dôle
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Correspondance
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Correspondance, rapports
Prolongement de la ligne TPN 801
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Correspondance, plans
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Correspondance, décisions de la commission foncière
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Correspondance, devis
Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
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Correspondance, plan
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires d’annonce, plans
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Questionnaires
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Rôles
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
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Correspondance, contrats de prévoyance
Emondage des haies et élagage des arbres
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Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
Personnel auxiliaire : travail d’été
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Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Péréquations intercommunales 2011
Part of Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Véhicules, matériel, outillage
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, circulaires, rapports
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau