archivescommunales.ch

Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans

Correspondance expédiée alphabétique

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Poste d'employé communal (100%)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives), mise au concours

Fête du Premier août

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, programmes, hymne national, discours, plans

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),

Maison Rosselat (Grand’Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes du propriétaire, conptes de gérance

Service hivernal : déneigement des routes

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-08-08
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offre

Arrêts de bus et abribus

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-11-11
Dossier
2008 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans

Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-03-03
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture

Contrôles des raccordements privés

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-04-04
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)

Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)

CH 002030-6 A-(3)-(7)-76-03-03
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts

Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-03-03
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau

Election communale : législature 2016-2021

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes des candidats, procès-verbaux

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives)

Jardins familiaux

CH 002030-6 A-(3)-(3)-31-01-01
Dossier
2005 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, bail, plan des jardins

Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie

Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)

CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-03-03
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts

Temple d'Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(5)-58-01-01
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

Radar : contrôle de vitesse

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-09-09
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques, tableaux des relevés

Sinistre grêle du 20 juin 2013

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-13-13
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées

Swisscom : extension du réseau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-85-01-01
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public

Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes

Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, photographies

Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-04-04
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture

Déchets carnés, dépouilles animales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05-05
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, tableaux de facturation

Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt

CH 002030-6 A-(3)-(8)-85-01-01
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, fiches de données

Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-12-12
Dossier
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, contrats de prévoyance

Noctambus

CH 002030-6 A-(3)-(1)-18-04-04
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)

Télé-Dôle

CH 002030-6 A-(3)-(1)-18-04-04
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures

Fondation "Les Peupliers"

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes

Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-05-05
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau

Swisscom : extension du réseau

CH 002030-6 A-(3)-(8)-85-03-03
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public

Votations, élections cantonales et fédérales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats

Correspondance expédiée alphabétique

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Rôle des électeurs

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-04-04
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, contrat de location (copie)

Autorisations municipales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans

Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-02-02
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription

Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)

CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-03-03
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Autres déplacements : patrouilleurs scolaires

CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-04-04
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, circulaires, rapports

Enquête de police, rapports de police

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07-07
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, "Info Délits"

Interventions

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-08-08
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, statistiques

Conseil communal

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-01-01
Dossier
1989 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Extraits de procès-verbaux

Projet de fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-04-04
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Maison Rossellat (Grand’Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire

Bibliothèque scolaire : bibliothèque des enfants d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(5)-55-04-04
Dossier
1998 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, facture, procès-verbal, règlement, programme de l’inauguration

Modification du réseau radio VHF de Romande Energie

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier de présentation, plans

Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux

Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, contrat

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises

Fondation " Les Peupliers"

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014

Le Molard (Gand’Rue 20)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes de gérance, comptes du propriétaire

Procédés de réclame

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-09-09
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, plans, permis

Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-09-09
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, statistiques, rapport

Police intercommunale, régionale

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-12-12
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Assistant de sécurité publique intercommunal

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-12-12
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, convention, mise au concours

Protectas

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-13-13
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports de passage

Facture sociale 2010-2016

CH 002030-6 A-(3)-(7)-70-02-02
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Factures prévisionnelles, factures définitives

Romande énergie

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-03-03
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, formulaires d’annonce, plans

Correspondance expédiée alphabétique

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Personnel auxiliaire : travail d’été

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
2012 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae

Taxes communales

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-08-08
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Modification du réseau radio VHF de Romande Energie

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier de présentation, plans

Déchets carnés, dépouilles animales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-05-05
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Factures, tableau de facturation des déchets

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02-02
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts

Lotos, tombolas

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-07-07
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses

Organisme médico-social

CH 002030-6 A-(3)-(7)-73-03-03
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, enquêtes

Ligne aérienne 125/132 kV, Nyon – Eysins, ligne CFF 132 kV Bussigny, Gland, Genève, ligne aérienne RE1 125 kV Crans – Eysins 2

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-05-05
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans

Conseil communal

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-01-01
Dossier
2010 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal

Préfecture : visite de la Commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06-06
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc

Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)