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Notices descriptives1949-1989
1949-1989
A Mézery - La Covatanne
A Mézery - La Covatanne
Abattoirs
Abattoirs
Abri P.A.
Abri P.A.
Abri PA
Abri PA
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Agence AVS (1957-1974)
Agence AVS (1957-1974)
Agence communale d'assurances sociales
Agence communale d'assurances sociales
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Amendes diverses
Amendes diverses
Animation de la vie locale (1976-1983)
Animation de la vie locale (1976-1983)
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Assurance collective contre les accidents des écoles
Assurance collective contre les accidents des écoles
Assurance maladie infantile
Assurance maladie infantile
Assurances accidents
Assurances accidents
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autoroute du Léman
Autoroute du Léman
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiments
Bâtiments
Baumettes. Collecteur
Baumettes. Collecteur
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Beau-Cèdre, route de
Beau-Cèdre, route de
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
Bordereau canalisations privées
Bordereau canalisations privées
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Budget 1984-1993
Budget 1984-1993
Budget 1991
Budget 1991
Budget 1992
Budget 1992
Budget 1993
Budget 1993
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1994
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1995
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1996
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1997
Budget 1998
Budget 1998
Budget 2001
Budget 2001
Budget 2002
Budget 2002
Bureau des étrangers (1980-1982)
Bureau des étrangers (1980-1982)
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Mont-Robert
Champvent - Mont-Robert
Chiens
Chiens
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