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Notices descriptivesAssociation Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Club de badminton
Club de badminton
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Semaine du soir
Semaine du soir
La Compagnie Sang Fou
La Compagnie Sang Fou
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Médecine scolaire
Médecine scolaire
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Papiers de la famille ETIER
Papiers de la famille ETIER
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Listes des habitants
Listes des habitants
Divorces
Divorces
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Divorces
Divorces
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Combe (Chemin de la)
Combe (Chemin de la)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grandes Vignes (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Chemin des Oiseaux
Chemin des Oiseaux
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du chemin de la Treille
Grand'Rue
Grand'Rue
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes communales
Routes communales
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Municipalité
Municipalité
Romande Energie
Romande Energie
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Famille NERFIN
Famille NERFIN
Papiers de la famille BAUD
Papiers de la famille BAUD
Brigitte LEUZINGER
Brigitte LEUZINGER
Listes des habitants
Listes des habitants
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Changement de nom
Changement de nom
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Jardin d’enfants, garderies
Jardin d’enfants, garderies
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service des eaux
Service des eaux
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Arreny (Chemin des)
Arreny (Chemin des)
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Druvières (Chemin des)
Epinette (Chemin de l’)
Epinette (Chemin de l’)
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