- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
- File
- 1985
Part of Archives communales de Founex
Rapport
Part of Archives communales de Founex
Rapport
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Part of Archives communales de Founex
Rapport final
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Part of Archives communales de Founex
Conventions
Part of Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Part of Archives communales de Founex
Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Part of Archives communales de Founex
Rapports
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Part of Archives communales de Founex
Factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, listes des locataires
Ancien collège, appartements et garages
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Part of Archives communales de Founex
Dossier d’enquête
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Part of Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
Part of Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Energie solaire, éolienne, alternative
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Commission d’assistance publique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d'assurances sociales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statistiques des nuitées
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statistiques, décomptes