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Notices descriptivesCaptage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Routes communales
Routes communales
Routes communales et chemins
Routes communales et chemins
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Taxi-bus
Taxi-bus
Cars postaux
Cars postaux
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Actes d'origines
Actes d'origines
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Budgets
Budgets
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Regroupement scolaire
Regroupement scolaire
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Sirènes
Sirènes
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche
Crèche
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir
Société de tir
Techno-Link Computer
Techno-Link Computer
Budgets
Budgets
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Routes communales
Routes communales
Association des parents d'élèves
Association des parents d'élèves
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Actes d'origines, formules de contrôle
Actes d'origines, formules de contrôle
Service du feu
Service du feu
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Site internet
Site internet
Fibre optique
Fibre optique
Municipalité
Municipalité
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de Jeunesse de Le Vaud
Société de Jeunesse de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Assainissement des eaux usées
Assainissement des eaux usées
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs : entretien
Egouts et collecteurs : entretien
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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