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Notices descriptivesAux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Temple de Genolier : réfection
Temple de Genolier : réfection
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Constituante
Constituante
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Forêts : débardage
Forêts : débardage
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
Ventes
Ventes
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Recensement de la population
Recensement de la population
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Radar
Radar
Protection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
Protection civile : organisme intercommunal Gingins, Trélex, Chéserex, Givrins (non-adhésion), abri collectif
Les Coppettes
Les Coppettes
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Elections communales
Elections communales
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Société de tir Givrins-Trélex
Société de tir Givrins-Trélex
Viticulture
Viticulture
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Police des constructions : litiges
Police des constructions : litiges
Déclarations
Déclarations
En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
Compostière sauvage D. G.
Compostière sauvage D. G.
Signalisation
Signalisation
Confirmations de droit de cité
Confirmations de droit de cité
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Préavis, rapports de commissions
Préavis, rapports de commissions
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Justice de paix
Justice de paix
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Fractionnements parcellaires
Fractionnements parcellaires
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Routes cantonales
Routes cantonales
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Inspection des viandes
Inspection des viandes
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Règlement de police
Règlement de police
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Recensement fédéral des cultures
Recensement fédéral des cultures
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Désaffectation du cimetière
Désaffectation du cimetière
Produit de l'impôt
Produit de l'impôt
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
Conseil Général
Conseil Général
Echanges
Echanges
Résumé des comptes
Résumé des comptes
Polices d'assurances immobilières (France)
Polices d'assurances immobilières (France)
Viticulture
Viticulture
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Police des constructions
Police des constructions
Chemin de la Bellangère : épuration
Chemin de la Bellangère : épuration
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Eglise de Givrins : installation des orgues
Eglise de Givrins : installation des orgues
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Etablissements publics
Etablissements publics
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Eclairage public
Eclairage public
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Commission de gestion
Commission de gestion
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Rôle des électeurs (cartothèque)
Rôle des électeurs (cartothèque)
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
La Givrine
La Givrine
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
Création d'une décharge inerte de la classe II
Création d'une décharge inerte de la classe II
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Perte de bourgeoisie
Perte de bourgeoisie
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