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Title
Date(s)
- 1746-1806 (Creation)
- 1386-1806 (Creation)
Level of description
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Extent and medium
4.5 cm
Texte
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Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
< 2000: une grande partie des archives antérieures à 1970 ont été collectées et placées aux Archives sans trace de versement.
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Scope and content
"Registre des titre et actes faisants en faveur de l'honorable communauté d'Ecublens rère Lausanne, tirés et fidellement copiés de dessus les origniaux qui se sont trouvés dans les Archives de dite honorable Commune, en l'année 1746"
Abergements, accords, acquis, échanges, extraits, conventions privées, conventions publiques, passation à clos, lettres de bourgeoisie, lauds, ordonnances, prononciations, règlements, sentences, transactions.
Contient un index alphabétique.
Table des matières:
pp. 1-57 : Abergements
pp. 73-116 : Chapitre des prononciations, transactions, et autres actes passés entre l'honorable communauté d'Ecublens et les communautés voisines au sujet des pâturages, territoires, messeillerie et autres affaires importantes.
pp. 121-132: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice
pp. 133-168: Chapitre entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Denges
pp. 169-175: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et d'Echandens
pp. 179-187: Chapitre concernant Ecublens et Bussigny
pp. 189-218: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et Crissier
pp. 219-221: Chapitre entre les Communes d'Ecublens et de Renens
pp. 228-284: Chapitre de divers acquis fait par la Commune d'Ecublens
pp. 289-380: Chapitre contenant divers Titres, Droits et Concession en faveur de la Commune d'Ecublens
"Le premier janvier mille sept cent quarante six, les honorables gouverneurs et communiers d'Ecublens étants assemblés en corps, sous la présidence de Monsieur Jean François Grand, Châtelain et bourgeois du dit lieu, pour l'audition des comptes des anciens Gouverneurs: de même que pour faire la visite des Archives de la Commune: ayant remarqué à ce second égard, que leurs Titres, papiers et documents se trouvoient dans un si grand désordre et tellement entremélés, qu'il seroit impossible de trouver ceux dont on pourroit avoir besoin à l'avenir sans être obligé de faire beaucoup de recherches et perdre bien du temps, ce qui constitueroit en fraix la dite honorable Commune, et que d'ailleurs en voulant vérifier l'inventaire des dits titres on s'étoit aperçu qu'il y en avoient quelques uns de perdus ou égarés. En sorte qu'il convenoit aux intérêts de la dite Commune de remedier incessamment à cela, pour à quoi parvenir ils auroient donné commission aux modernes gouverneurs et à un preud'homme de chaque Bourg qui composent le village, de l'assembler le plutôt possible sous la présidence du dit Monsieur le Châtelain, pour examiner avec soin les dites archives et faire un triage de tous les droits et titres qui peuvent être d'usage, d'avec ceux qui ne servent plus de rien, à cause des traités subséquents et reconnaissances qui se sont passées dès lors, et qui les ont entièrement abrogés. A quoi les dits sieurs commis sous la dite presidence, ayant vaqué plusieurs jours et ensuite fait leur rapport en corps de communauté, les dits communiers avoient encore délibéré, que pour éviter les mêmes inconvénients dans lesquels ont étoit ci devant tombé, il étoit tout a fait convenable de se procurer un registre, en bonne et due forme par une personne publique de tous leurs dits titres et documents, tels qu'on venoit de les trier, afin d'y avoir recours en cas qu'on vient à en égarer quelques uns, et pour plus grande facilité de les trouver au moment qu'on en auroit besoin.
Et ayant sur ce requis moi soussigné Cesar Mennet citoyen notaire public et secrétaire de la cours du jadis Châpitre , et de la Chambre des Orphelins de Lausanne, de dresser le dit registre moyennant salaire raisonnabl, Je m'en sois chargé sous les conditions raportées dans le convenant particulier passé à ce sujet entre la dite honorable commune et moi: e consequence de quoi, j'atteste et certifie, d'avoir fidellement et de mot à mot, enregistré sur ce présent live, tous les droits, titres et documents, tant en parchemin qu'en papier, qui m'ont été fournis en originaux par la dite honorable Commune. En prenant la précaution de faire des chapitres séparés de chaque espèce de droit, ou qui font pour un même objet: savoir tous les abrgements de suite, les prononciations de même et de les trouver, le cas arrivant de s'en servir sur lequel registre on peut et doit ajouter soiy comme aux propres originaux ayant été par moi dit notaire collationné sur iceux, ainsi qu'il est de pratique en fait de bonne vidimation; ayant aussi joint un repertoire à la fin du dit registre qui commence par la page 1ère. Signé: Mennet (extrait des premières pages du registre)
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
2001, Inventaire Panorama: E
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Accès limité en raison de l'état du document.
Conditions governing reproduction
Reproduction limitée en raison de l'état du document.
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Generated finding aid
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Archives cantonales vaudoises : Microfilm RMS 22001.8
Related units of description
Notes area
Note
Rédigé entre 1746 et 1806. Copies d'actes de 1386-1806.
Note
Dans les descriptions des notices du présent inventaire sur AtoM, l'orthographe des mots et des noms propres a été parfois reproduite avec l'orthographe actuelle.
La Commune d'Ecublens par exemple apparaît dans le registre sous différentes orthographes: "Escublens", "Ecûblens". La Commune de Saint-Sulpice est orthographiée "St. Sulpit", etc.
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Status
Revised
Level of detail
Dates of creation revision deletion
14.03.2019: Création et mise en ligne sur AtoM
Language(s)
Script(s)
Sources
Archivist's note
14.03.2019: Pieracci (Aurélie)
Digital object metadata
Filename
E-00-001.pdf
Latitude
Longitude
Media type
Text
Mime-type
application/pdf