Cote
Titre
Date(s)
- 1690-2009 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
0.5ml.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Modalités d'entrée inconnues.
Portée et contenu
Registres faisant état des bourgeois de Prilly, des naissances, mariages et décès intervenus dans les familles de bourgeois.
Chaque Commune possède un "Registre des familles bourgeoises" ou "Registre des bourgeois", instauré en 1928 et clôturé en 2002, pour être remplacé dès cette date par une "fiche individuelle".
Dès 2003, c'est par le biais du logiciel "Infostar", qui groupe toutes les informations d'état civil et l'officier d'état civil d'arrondissement, que l'on procède aux mises à jour et répond à des questions écrites. Les informations échappent dès lors à la Commune.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
La loi fédérale sur l'état civil prévoit une réserve de consultation publique de 120 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Préparation: 2012. Production de la notice: 31.05.2013.
Langue(s)
- français suisse