Série (a) - Bourgeois de Prilly

Cote

CH 001660-3 A-(1)-R-a-(a)

Titre

Bourgeois de Prilly

Date(s)

  • 1690-2009 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

0.5ml.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Modalités d'entrée inconnues.

Portée et contenu

Registres faisant état des bourgeois de Prilly, des naissances, mariages et décès intervenus dans les familles de bourgeois.
Chaque Commune possède un "Registre des familles bourgeoises" ou "Registre des bourgeois", instauré en 1928 et clôturé en 2002, pour être remplacé dès cette date par une "fiche individuelle".
Dès 2003, c'est par le biais du logiciel "Infostar", qui groupe toutes les informations d'état civil et l'officier d'état civil d'arrondissement, que l'on procède aux mises à jour et répond à des questions écrites. Les informations échappent dès lors à la Commune.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

La loi fédérale sur l'état civil prévoit une réserve de consultation publique de 120 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH-1660-3

Identifiant du service d'archives

Prilly - Archives communales

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Préparation: 2012. Production de la notice: 31.05.2013.

Langue(s)

  • français suisse

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés