Cote
CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0020
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Date(s)
- 1933-1936 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre de 500 pages, 3 feuilles
Nom du producteur
(1799-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Non renseigné. Déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, Inventaire "Panorama": A 20
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Chevauchement de date avec le volume précédent.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.01.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
30.01.2020: Abt (Coralie)