Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(002)
Titre
PEP Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges
Date(s)
- 1956-1958 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
En 1956 un projet de plan d'extension concernant l'aménagement des terrains "Au Muret, Aux Crausaz et A Bassenges" est élaboré par l'architecte Pilet (Alexandre). Ce projet comprend la création d'une nouvelle zone de villas. Le 22.01.1957 une séance d'information est organisée pour les propriétaires. Un projet de modification du plan d'extension (annulation de la zone de l'ordre non-contigu et remplacement par une zone de villas aux lieux dits "Au Muret, Aux Crauses, A Bassenges" est soumis à l'enquête publique du 20.05.1958 au 20.06.1958.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation durant 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
04.10.2018: Pieracci (Aurélie)