- CH 001772-X A
- Section
- 1500 - 2020
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
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Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
Archives déposées dans des institutions tierces
Fait partie de Daillens - Fonds publics
La liste ici présente n'a pas vocation à l'exhaustivité (voir en particulier v.2014.0578 pour des compléments d'informations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
L'inventaire n'est pas exhaustif pour la période concernée, il existe des pièces anciennes qui n'étaient pas comprises dans l'inventaire de MM. Chételat et Pictet et qui n'ont pas été versées dans ce fonds.
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Délibérations du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Pièces annexes au Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondances, actes, conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, actes, conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
cette série contient également de la correspondance expédiée
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etat civil, extraits de procès-verbaux, mais principalement des circulaires et courriers manuscrits divers.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
dossier 1/2 : janvier à mai 1955
dossier 2/2 : juin à décembre 1955
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier 1/2 : janvier à juillet 1956
Dossier 2/2 : août à décembre 1956
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins communaux, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des)
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins, constructions, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des), hygiène
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
N: neige
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement passé par la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement signé Jehan Caillier (double)
Litiges sur des droits de passage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la commune, la Dame et le seigneur de Daillens à propos de droits de passage sur leurs terres. (résumé p.15-16)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
contient arbre généalogique de la famille Cailler 1890
Convention-vente avec la régie Fédérale des alcool
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrats de services / abonnements
Fait partie de Daillens - Fonds publics
[Une pièce d'un parchemin sans date]
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre/document signé par Jean Callier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1838 à 1843 voir FC3.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1913 - 1930 Doubles des comptes
1931 - 1943 Comptes originaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Grand-livre de la Commune
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Journal des livrances et recettes des boursiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des vacations et délégations Municipales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registres des comptes des particuliers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Diverses pièces [pièces comptables]
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
pièces comptables, décomptes
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces comptables, comptes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces comptables, décomptes
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Décompte final
Fait partie de Daillens - Fonds publics
pièces comptables, décomptes
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, Récapitulatif des factures
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des secours (comptes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics