- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-161
- Item
- 1713 - 1714
Part of Archives communales de Lutry
Mémoire
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Mémoire
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Sentence
Contestation entre Lutry et le grand voyer Dutoit concernant la réfection du chemin de Grandchamp
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Contestation
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Mandat
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Litige
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Contestation
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Acte
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Acte
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Litige
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Extraits des comptes communaux concernant l'Abbaye
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Mandat
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Acte
Ordre d'expulsion contre Jaque Gret et sa famille, qui n'ont pas été reçus habitants
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Ordre
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Mandat
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Acte
Annexe : Extrait du règlement de 1712 concernant les femmes de mauvaise vie
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Règlement
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Procédure
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Sentence
Oppositions formées par les paroisses de Lutry et Villette à la fondation d'un abbaye à Forel
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Litige entre Lutry et Lausanne au sujet de l'élection des Officiers d'Hausse col
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Litige
Abergement et amodiation d'une parcelle au Martinet en faveur de Pierre Prachsel, du Simmenthal
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Contestation
Extraits d'abergements et d'amodiations
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Acte
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Acte
Poursuite contre Claude Bolomey qui refuse de prêter le serment de garde forestier
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Contrat de mariage Marguerat-Ruffy
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Contrat
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Contestation
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Poursuites contre Samuel Blanc, pour vol de bois
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Acte
Litige entre Lutry et Pully au sujet du transport des malades à travers Pully
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Litige
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Testament de Jean-Pierre Bron, homologué le 26 du même mois
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Testament
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Acte
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Sentence
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Litige
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Contestation
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Litige
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Actes
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre Nicolas Lavanchy, pour délits forestiers
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Acte
Revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry par Jaques-Antoine Devaud, des Culayes et ses fils
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Contestation
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Acte
Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Burnier au sujet de la nomination des comissions
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Litige
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Acte
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Acte
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Contestation
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Acte
Plaintes du forestier Jean-Pierre Brelaz contre Jean-Isaac Mégroz, justicier, pour délits forestiers
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Plaintes
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Litige
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Contestation
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Procédure
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Procès-verbal
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Acte
Extrait de contonnement entre Lutry et les 5 communes du Jorat
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Litige
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Contestation
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Litige
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Acte
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Procédure
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Contestation
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Acte
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Litige
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Contestation
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Litige
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Avis
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Litige
Poursuites pour dettes exercées par la municipalité de Lutry contre les frères Rossi, entrepreneurs
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Acte
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Arrangement
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Acte
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Accord
Recueil des livrances faites aux pauvres
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Reccueil
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Accord
Requête de fixation d'audience
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Requête
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Requête
Avis de dépôt de demande en récusation
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Acte
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Demande
Correspondance sur un parchemin
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Correspondance
Registre des délibérations des quatre paroisses de Lavaux (Copie)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission pour l'examen des comptes de régie
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission chargée d'examiner la situation financière de la commune
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Procès-verbaux
Section économique Rapports d'inspections des fôrets communales
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Procès-verbaux