Cote
CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-396
Titre
Poursuites exercées par l'Hôpital de Lutry contre Jean-Henri et Philippe Brelaz et les hoirs de Jean-Louis Mégroz leurs cautions, pour défaut de remboursement d'une créance du 13 avril 1809 Saisie d'une parcelle de terre sur les Monts, lieu dit le Bois au Vuarnoz
Date(s)
- 1831 - 1838 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
17 pièces
Nom du producteur
(1214 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acte
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
1831.02.08 à 1838.02.26