- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(01)
- Dossier
- 1910 - 2001
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
Système d'information du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statut du personnel
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, convention
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil des nouveaux habitants
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, formulaires de demandes d'emplois, cartes de contrôle
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, devis, factures, rapports, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports d'analyses
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du territoire local
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Fait partie de Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
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