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Notices descriptivesFonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds ancien (1365-1985)
Fonds ancien (1365-1985)
Le Vaud - Commune
Le Vaud - Commune
Internet
Internet
Télécommunications, téléphone
Télécommunications, téléphone
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Site internet
Site internet
Fibre optique
Fibre optique
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Traitement de l’eau
Traitement de l’eau
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Service des eaux
Service des eaux
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Services industriels
Services industriels
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour
Mamans de jour
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche
Crèche
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Logement
Logement
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Santé publique
Santé publique
Travail et chômage
Travail et chômage
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Affaires sociales
Affaires sociales
Administration
Administration
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Affaires militaires
Affaires militaires
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Registre des visas
Registre des visas
Correspondance
Correspondance
Dispenses
Dispenses
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
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