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Notices descriptivesEn Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Forêts : débardage
Forêts : débardage
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Expérience de coloration à la Dôle
Expérience de coloration à la Dôle
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Mises des Montagnes
Mises des Montagnes
Plan des pâturages
Plan des pâturages
Plan des zones
Plan des zones
La Givrine : places de parking
La Givrine : places de parking
Extensions du réseau d'eau
Extensions du réseau d'eau
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Montagnes
Montagnes
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Comptes communaux
Comptes communaux
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Déchets carnés
Déchets carnés
Servitudes : routes
Servitudes : routes
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Construction
Construction
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Inventaire des monuments naturels et des sites
Inventaire des monuments naturels et des sites
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Registre des visas
Registre des visas
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Vignes : reconstitution
Vignes : reconstitution
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage des Chaumilles : construction
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Département de la justice et police
Département de la justice et police
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Cartothèque du Contrôle des habitants
Cartothèque du Contrôle des habitants
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Département de l'agriculture
Département de l'agriculture
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage Les Chaumilles
Plan général du réseau de distribution d'eau
Plan général du réseau de distribution d'eau
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
Inspecteur des forêts
Inspecteur des forêts
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Conventions et avenants
Conventions et avenants
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions : modifications des articles 20, 23, 45, 54, 56
Naturalisations
Naturalisations
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Polices d'assurances immobilières (France)
Polices d'assurances immobilières (France)
Forêts communales : plan de gestion
Forêts communales : plan de gestion
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Patentes
Patentes
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Déclaration obligatoire de la vendange
Déclaration obligatoire de la vendange
Transformations
Transformations
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales
Préfecture
Préfecture
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
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