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Notices descriptivesComptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux et journal
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Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
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Journal comptable
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Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
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Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Livres de caisse
Livres de caisse
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan des zones
Plan des zones
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Patrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
La Poste, Swisscom
La Poste, Swisscom
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
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Comptes communaux et journal
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Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux et journal
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Comptes communaux et journal
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Comptes communaux
Comptes communaux
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Journal comptable
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Banque
Banque
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "La Croix"
Plan de quartier "La Croix"
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Plan partiel d'affectation "La Côte"
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Correspondance
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
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Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Comptes communaux
Comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes communaux
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