- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1982 - 1985
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Part of Archives communales de Founex
Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Part of Archives communales de Founex
Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plan
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique procès-verbal
Part of Archives communales de Founex
Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Part of Archives communales de Founex
Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Puits des Rannaux : zone de protection
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Part of Archives communales de Founex
Rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Part of Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Part of Archives communales de Founex
Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Part of Archives communales de Founex
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Part of Archives communales de Founex
Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Part of Archives communales de Founex
Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Part of Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Sociétés / Associations intercommunales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Part of Archives communales de Founex
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’activités, listes
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Mamans de jour - Familles d'accueil
Part of Archives communales de Founex
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Part of Archives communales de Founex
Office communal du travail (OCT)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cartes de contrôle
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
Part of Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance