- CH 001827-X (1)-2-(8)-84-03-(01)
- Dossier
- 2010
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours, rapport d'impact
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports d'analyses, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports d'analyses
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, devis, factures, rapports, convention
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance et procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, formulaires de demandes d'emplois, cartes de contrôle
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, programme
Société coopérative d'habitation de Begnins (SCHB)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Listes
Fait partie de Begnins - Commune
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Contrôle des canalisations par caméra
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de télévision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions