- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(13)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport stratégique
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans d'enquête
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
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Correspondance et procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
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Services industriels et épuration des eaux
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Correspondance
Préavis, rapports des commissions
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Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
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Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Modification du règlement du plan d'affectation communal
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Correspondance
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
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Correspondance, schéma
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
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Préavis, croquis, photographie
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Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
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Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
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Correspondance, règlement, programme
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
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Habitation (Chemin de Fleuri 4)
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Expertise
Plan directeur localisé Front Sud
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Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
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Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
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Listes
Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
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Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
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Système d'information du territoire (SIT)
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Correspondance
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