Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- File
- 2003 - 2004
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Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
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Plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
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Correspondance, rapports, études, plans
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
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Correspondance
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Pâturages communaux : location
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Correspondance
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Registre des fermes, baux à ferme
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Registre
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Cautionnement - caution de la Commune
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Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Taxe de raccordement eaux-égouts
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Correspondance, fiche par habitant
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Taxes communales (encaissement)
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Cautionnements, emprunts communaux
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Cautionnements, emprunts communaux
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Analyse des finances communales
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Rapports
Commission communale de recours
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Correspondance
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Correspondance
Impôts des personnes physiques
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Rôles
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Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
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Estimations fiscales
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Rôles
Office des poursuites et faillites
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Correspondance
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Arrêtés d'imposition
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Listes
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Comptes
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Comptes
Rapports de révision des comptes
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Rapports
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Comptes
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Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal