- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
- Series
- 1990 - 2003
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Part of Le Vaud - Commune
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
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Inventaire, règlement d'application, plans
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Registre
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Dossier d'enquête publique
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
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Plans, offres
Parcs et promenades - Cimetière
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Parcs publics – Places – Promenades
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Procès-verbaux de chantier
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Décomptes finaux des entreprises
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Correspondance
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
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Correspondance
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
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Inventaire, règlement d'application, plans
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
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Correspondance
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Procès-verbaux
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
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Correspondance
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Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
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Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
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Correspondance
Informatique - Télécommunication
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Litige entre la Commune et la société P.
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
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Correspondance
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
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Association des parents d'élèves
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
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Correspondance
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Comptes, journal
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
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Correspondance, rapports, plans
Société générale d'affichage (SGA)
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Correspondance, photographies
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Part of Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des votations et des élections