- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
- File
- 2003 - 2009
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
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Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
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Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
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Rapport
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
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Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
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Rapport de contrôle
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Correspondance, rapports d'analyses
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Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Rapport de contrôle
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
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Correspondance
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Correspondance, dossier d'enquête publique
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Correspondance, préavis, études
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
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Correspondance, préavis, documentation technique
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
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Inventaire, règlement d'application, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
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Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
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Correspondance, plans, devis
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
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Inventaire, règlement d'application, plans
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Inventaire, règlement d'application, plans
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Dossier d'enquête publique
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
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Règlement, rapports
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Correspondance, règlement d'application, plans
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Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
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Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
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Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
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Correspondance, devis, schémas
Captage de la source des Jordils
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Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
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Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
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Correspondance, étude
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Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Enquête
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
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Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
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Correspondance, coupure de presse
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
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Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
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Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
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Dossiers alphabétiques des assurés
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
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Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Vaccinations antipoliomyélitiques
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Listes des enfants vaccinés
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
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Correspondance, statuts
En-têtes d'entreprises et de commerces
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Pièces justificatives
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Listes, correspondance, questionnaires
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Correspondance
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Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Correspondance
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Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
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Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
Correspondance, listes des approbations
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Correspondance, listes des approbations
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Correspondance
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
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Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
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Formulaires avec photographie
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Listes des habitants
Actes d'origines, formules de contrôle
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Acte
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Correspondance
Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
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Correspondance, listes
Association des parents d'élèves
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Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
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Correspondance, coupure de presse
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
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Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
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Correspondance, étude
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier