Affichage de 1482 résultats

Notices descriptives
Ecublens - Fonds officiels
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Vente de terrain à la Rue du Villars (parcelle n°295 de 163 m2) par la Commune d'Ecublens en faveur de R. (M.) (1986)

Signataires: R. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente daté du 30.10.1986, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, déclaration, plan, tableau de mutation, contrôle de la mutation, correspondance.
Localisation: Rue du Villars n°20-24-25. Parcelle n°295.

Vente de terrain à la Rte du Pont-Bleu (parcelle n°56) par la Société immobilière Champ-Colomb en faveur de la Commune d'Ecblens (1982)

Signataires: Société immobilière Champ-Colomb / Commune d'Ecublens
Notaires: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente daté du 25.07.1982, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, etat locatif des locaux loués, liste des exploitants, plans
Localisation: Rte du Pont-Bleu. Parcelle n°56.

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Signataires: Teintureries Rochat SA / Service Intercommunal d'Electricité comprenant les Communes de Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens (SIE SA)
Notaire: Martin (André)
Contenu: Promesse de vente et d'achat datée du 18.02.1975, acte de vente daté du 30.06.1975.
Localisation: Commune de Crissier. Le Saugy. Parcelle n°718.

Vente de 51 m2 de la parcelle n°1223 par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1984)

Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente datée du 09.05.1984, extrait de procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Canton de Vaud, extrait de procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, déclaration, Plan cadastral, contrôle de la mutation, tableau des mutations
Localisation: Parcelle n°1223.

Vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 au Records du Flon par B. (L.) et B. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)

Signataires: B. (L.) et B. (G.) / Banque cantonale vaudoise
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 bassin de rétention de Renges daté du 15.04.1993, consentements, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud
Localisation: Au Records du Flon. Parcelle n°777.

Vente "Aux Grands Champs" & "A la Chisaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par l'Etat de Vaud (1904)

Signataires: Etat de Vaud / Commune d'Ecublens
Notaire: Brélaz (Louis)
Contenu: Acte de vente daté du 22.10.1904
Localisation: Parcelle n°2108 "Au Grand Champs". Parcelle n°2248 "Au Grand Champs". Parcelle n°14 "A la Chisaz". Parcelle n°1638 "A la Chisaz". Parcelle n°315 "A la Chisaz". Parcelle n°850 "A la Chisaz". Parcelle n°976 "A la Chisaz". Parcelle n° 2020 "A la Chisaz". Parcelle n° 703 "A la Chisaz". Parcelle n° 2416 "A la Chisaz".

Vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Achat de la propriété Mon Repos par la Commune.
Contenu: Acte de vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat.
Concerne: un immeuble de quinze mille cent mètres carrés environ à détacher de la parcelle n°919. Immeubles 309, 311, 312, et 313. La parcelle B du projet de plan de fractionnement restant au vendeur.
Signataires: Les héritiers de M. (L.), veuve de M. (E.-A.): B. (S.), B. (N.), M. (R.), M. (J.), M. (P.), B. (C.), M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte daté du 12.07.1984, vidimus, attestation d'exécuteur testamentaire, plan: projet de fractionnement.
Localisation: Sur l'Ormet, Aux Plantaz. Parcelle n°919. Ch. de la Colline 5, selon projet de fractionnement de la parcelle du 28.06.1984.

Université de Lausanne

Assemblée de l’Union des communes vaudoise de 1980 à Ecublens: texte sur l'Université de Lausanne-Dorigny, résumé des réalisations.

Quelques notes sur Dorigny par Chapuisat (Jean-Pierre), directeur des archives cantonales vaudoises et mot d'accompagnement de P. Wyss (1981).

Travaux publics - installations sportives - terrains de sport du Croset (1992-2006)

Travaux effectués par le service des Travaux relatifs aux installations sportives du Croset

1) Correspondance (1992-2006). Concerne notamment : piste d'athlétisme, stade du Croset, anneau d'athlétisme, terrain de football "Enclos", min-pitches,
2) Travaux, devis, factures (2001-2006)
3) Préavis, rapport (2001-2006). Préavis 2005-07 "Rénovation du sol sportif des installations d'athlétisme et remplacement du système d'arrosage du stade du Croset"
4) Plans, technique (2002-2004).
5) Infos (2000-2004)

Ecublens - Service des Travaux

Travaux d'élargissement au chemin de la Motte

Lieu concerné : Chemin de la Motte. Parcelle n° 352. Architecte : Biner et Nicole SA. Enquête du 18 août au 7 septembre 2006, du 3 novembre au 4 décembre 2006 et du 8 décembre 2006 au 19 janvier 2007. Architecte Hydrostep SA.

Travaux de construction, chantier

Procès-verbaux 1-28 de séances entre la Municipalité, Architram HS et les bureaux techniques / Procès-verbaux des séances de chantier (4 dossiers).

Transports publics

Trains. Gare de Renens
Dès 1912: Projet de construction d'un canal reliant le Rhône au Rhin "Canal d'Entreroches" à Ecublens. Abandonné
Projet de tramway électrique (1908-1912) : abandonné
Projet d'aérodrome / projet rejeté par votation populaire en 1946 / nouveau projet abandonné en 1957
Tramway du sud-ouest lausannois (TSOL) inauguré en 1991

Transformations, agrandissement et entretien

Architecte: Gonin (Roland).

Préavis et correspondance concernant les transformations de l'auberge communale et de la grande salle, contrats d'adjudication des travaux, décisions, soumissions, devis, divers.
.

Transformations (1993-1994)

Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.

  • PV Chantier (1993-1994)
  • Plans d'enquête (1993)
  • Plans divers (1993-1994)
  • Factures (1994-1996)

Ecublens - Service des Bâtiments

Transformations (1985-1994)

Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.

  • Projets : cave à jazz, locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements)
  • Offres, contrats, descriptif, etc.
  • Plans d'architecte
  • Plans d'ingénieurs et plans techniques (sanitaire, chauffage, ventilation, électricité)
  • Documents relatifs au chantier
  • Aménagement: mobilier etc.
  • Photographies (1993-1994)
  • Inauguration du bâtiment (1994).

Ecublens - Administration générale

Transformations : plans des clés

Entreprise: Misteli et Baur SA.

Plans des indications serrures et clés (n°501-504): sous-sol, rez, 1er étage, combles (1:50), indication portes et n° clés, listes clés.

Transformations : plans de révision

Entreprise: Unirenova SA.

Plans de révision (n°501-509) - sous-sol et canalisations, rez, 1er étage, combles, coupe, façades, plan de révision "exécution" - sous-sol et canalisations, détail fosse ascenseur.

Transformations : plans

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier I 0082: Plans de transformations (n°01-03, 05-06), détail véranda rez et 1er étages, combles, détail couvert entrée et portes intérieures, aménagements extérieurs, combles, situation (09.1993), textes de signalisation.

Dossier I 0083: Plans de transformations projetées,variantes des teintes pour façades, photographies et exemple de bâtiment pour le choix des coloris de façades.

Dossier I 0085: Plans des transformations projetées (n°501-509), sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades. (1:50)

Transformations : chantier

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier 0092: Rapports de chantier n° 1- 15.

Dossier 0093: Rapports de chantier n° 16- 25 bis.

Transfert immobilier - Constitution de servitudes par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)

Achat de la propriété Mon Repos par la Commune.
Signataires: Les héritiers de M. (L.), veuve de M. (E.-A.): B. (S.), B. (N.), M. (R.), M. (J.), M. (P.), B. (C.), M. (L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de transfert immobilier et constitution de servitudes daté du 20.12.1984, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, tableau de mutation, états de réinscription, plans.
Concerne: un bien-fonds de quinze mille cent mètres carrés environ à détacher de la parcelle n°919. Immeubles 532, 313, 311, 309, 312.
Date: 20.12.1984.
Localisation: Sur l'Ormet, Aux Plantaz. Parcelle n°919, selon projet de fractionnement de la parcelle du 28.06.1984. Nouveau numéros: parcelle n°1635 et parcelle n°1634. Ch. de la Colline 5. Ch. de la Colline 1.

Traitement des déchets (2000-2007)

Réglementation + Généralités, Cadastre des sites pollués, cadastre anciennes décharges, Rapports à la Municipalité
Correspondances
PV - Conventions - contrats

Temple du Motty, entretien et travaux (2004-2007)

Révision des cloches et rénovation de la sonnerie dans le clocher, installation de protection contre la foudre, assainissement des molasses du clocher et réfection de la toiture dans la nef, divers travaux d'entretien.

Temple du Motty

Le temple du Motty se trouve sur la Place du Motty, ECA n° 287.
Cette série contient les documents relatifs aux travaux de restauration exécutés dans les années 1970, les travaux d'entretien et les travaux de réfection réalisés dans les années 2001 à 2007.
1971-1974: Restauration extérieure sous la direction de l'architecte Margot (Pierre).
1977-2000: Travaux divers - aménagement d'une rampe pour personnes à mobilité réduite, ravalement des façades, sonorisation, restauration de 4 vitraux, etc.
2001-2007: Création d'une installation de communication dans le clocher, réfection du parvis, aménagement d'une nouvelle rampe d'accès, révision des cloches et rénovation de la sonnerie du clocher, installation de protection contre la foudre, assainissement des molasses du clocher et réfection de la toiture de la nef, divers travaux d'entretien.

Voir aussi la cote J 002571 - Temple du Motty, restauration extérieure. Architecte Margot (Pierre) - Plans (situation actuelle, projet restauration), devis descriptif, correspondance, divers.

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.2007. Approuvé par le Chef du Département de l'intérieur le 12.12.2007.

Table des matières:

I: Taxe d'exploitation sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter
II: Emoluments de surveillance des établissements publics

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 20.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 11.12.2000. (1 exemplaire original signé, 1 exemplaire non signé).

Table des matières:
Chapitre I: Ordre et tranquillité publics
Chapitre II: Sécurité publique
Chapitre III: Domaine public et bâtiment

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité le 26.08.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996.
Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.
Le tarif est structuré selon les différents chapitres et articles du Règlement de police du 01.01.1996.

Table des matière

  1. Ordre et tranquillité publics
    Lutte contre le bruit
    Camping et caravaning
    Police des spectacles et des lieux de divertissement

II. Sécurité publique
Alarmes
Accidents de la circulation
Transports en dehors des limites de la commune
Ouverture de porte
Hydrants

III. Domaine public et bâtiments
Utilisation du domaine public
Enlèvement d'office
Véhicules publicitaires
Dépôts, travaux et anticipation sur la voie publique
Terrasses
Etalages
Procédés de réclame
Bâtiments, numérotation

IV Police du commerce
Foires et marchés
Colportage et métiers ambulants

V. Etablissements publics
Prolongation d'ouverture des établissements publics
Bals et concerts

Taxes diverses

Subventions (1912)

Lettre datée du 05.09.1912 adressée à la Municipalité d'Ecublens par la Municipalité de Chavannes

Statuts relatifs à l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC)

  • Statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens. Date: 17.10.1969

  • Procès-verbal de la séance du 24.11.2009 de l'Association intercommunale pour l'exploitation d'un collège secondaire (AIC).

  • Convention relative aux statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens. Date: 22.12.1969: modification de l'article 15.

  • Statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Date: 07.04.2005. Adjonctions et modifications approuvées par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 16.11.2005.

  • Statuts de l'Association intercommunale pour l'exploitation du collège secondaire de LA PLANTA AIC. Convention entre les communes de l'arrondissement de Chavannes-près-Renens. Date: 1986.

Statuts de SIE SA (1999)

Statuts de SIE SA, Service intercommunal de l'électricité (Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens)
Signataires: Conseil d'administration de la SIE SA
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Date: Statuts adoptés le 30.09.1999
Note : SIE abrogés remplacés par statuts du 22.06.2004

Contenu: "La société a pour but: a) l'achat, la vente, le transport et la distribution d'énergie à ses consommateurs. b) L'acquisition, la construction et l'entretien, notamment sur tout le territoire des communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens de réseaux d'approvisionnement et de distribution (lignes électriques, aériennes et souterraines), ainsi que toutes les installations intérieures ou extérieures y relatives."

Statuts de la Fondation pour la garde médicale dans la région lausannoise (1988)

  • Statuts de la Fondation pour la garde médicale, 09.02.1988. (non signé). "Sous la dénomination Fondation pour la garde médicale, la Société Vaudoise de Médecine (SVM) constitue une fondation [...] a pour but d'exploiter le central téléphonique des médecins (CTM) et l'ensemble de ses services périphériques.

  • Fondation pour la garde médicale: "Signatures", 09.02.1988 (non signé). Abrogé.

Souvenir d'Ecublens

Dessin d'Ecublens comportant une vue générale, les bureaux des postes, une partie du village, Le Pontet et une vue partielle du village.
Texte manuscrit: Denges, le 25 mai 1905. Il y avait bien du monde à la vente , les meringues et les merveilles étaient bonne, il faisait heureusement beau.

Source d'eau privée

Ce dossier concerne un source d'eau privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.

Soumissions

Soumissions - Travaux préparatoires, déplacement pavillon scolaire (2); déplacement pavillon scolaire (2); terrassement; entreprise maçonnerie (3); travaux entreprise maçonnerie (4); échaffaudages (2); installations électriques (1); chauffage (5) ; ventilation (6); isolation chauffage (5); installations sanitaires (7); ascenseur (6).

Soumissions

Architecte: Decoppet (A.).

Soumissions, liste des soumissions électricité, contrats entre maître d'ouvrage et diverses entreprises (copies).

Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse

  • Article du Journal de l'Ouest (03.12.1992): "Commune d'Ecublens: enfin un refuge à Ecublens ?".
  • Article du 24 Heures (10.02.1993): "La population d'Ecublens sollicitée pour un refuge".
  • Article du Journal de Morges (12.02.1993): "Un projet de refuge".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Chavannes, Cheseaux, Crissier, Ecublens, Jouxtens-Mézery, Prilly, Renens, Romanel (18.02.1993): "Pour qu'Ecublens ait aussi son "refuge"".
  • Article du Journal de Morges (07.05.1993): "USL à Ecublens: un élan de jeunesse".
  • Article du 24 Heures (27.05.1993): "Un projet de refuge sort du bois à Ecublens".
  • Article du Journal de Morges (28.05.1993): "Le refuge en coopérative".
  • Deux articles du Journal de l'Ouest (10.06.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge !" et "La société coopérative constituée".
  • Article du 24 Heures (28.06.1993): " De juvéniles talents font un concours en faveur d'un refuge à Ecublens".
  • Article du Journal de l'Ouest (16.09.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge on veut ça faire".
  • Article du 24 Heures (08.11.1993): "Ecublens "veut" son refuge".
  • Article du Journal de l'Ouest (04.11.1993): "Ecublens : Conseil Communal, préavis concernant la construction d'un refuge".
  • Article du Journal de Morges (07.06.1994): "Début des travaux".
  • Article du Journal de Morges (13.09.1994): "Fête du bouquet au refuge". [2 exemplaires]
  • Article du 24 Heures (19.05.1995): "Le refuge enfin inauguré".
  • Article du Journal de Morges (26.05.1995): "Refuge d'Ecublens: inauguration attendue".
  • Tous-ménage pour les portes ouvertes du refuge (17.05.1995).
  • Article du Journal de Morges (28.04.2000): "Société coopérative du Refuge d'Ecublens" [Présentation et tarifs].

Articles en lien avec d'autres refuges:

  • Article du 24 Heures (29.03.1995): "Grandvaux-Forel: sponsors recherchés pour construire un refuge".
  • Article du 24 Heures (17.036.1993): "Reverolle a inauguré son refuge qui doit beaucoup au bénévolat."

Signalisation 1994-1998

  • Correspondance concernant : balisage à effectuer, signalisation posée, légalisation des signalisations verticales et au sol, signalisation lumineuse, signalisations chantier (1994-1998)
  • Classification des routes communales d'Ecublens (1972)

Signalisation 1976-1993

Correspondance concernant des aménagements et des poses de signalisations divers (Feux, éclairage public, disques OCR, rampe d'escaliers, limitation de vitesse, pose de chicanes, écriteaux, etc. )

Services industriels (2000-2008)

Rapport de la commission spéciale du SIE sur le préavis intercommunal relatif au budget de fonctionnement pour l'exercice 1998, Correspondance, Comptabilité générale, facturation.

Service du feu (1924)

Document datant du 01.06.1924 relatif au service du feu. Suite à l'incendie Chenall, le Service des Assurances demande l'établissement de deux nouvelles hydrante sur la route Lausanne-Genève et le déplacement de celle qui existe déjà sur cette artère. le Corps de Sapeur-Pompiers demande une hydrante près de la Cocarde et une échelle à arc-boutants. La Municipalté demande une décision de principe au Conseil sur ces demandes.

Sentence rendue par les juges et auditeurs commis des suprêmes Appellations ressortissantes de la ville et cité de Lausanne à Berne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage sur le Praz à la Donna au lieu dit En Tronc (1564)

Notaire: Tillman
Contenu: Copie d'un acte en papier scellé et signé Tilman daté du 17.03.1564
Localisation: Praz à la Donna au lieu dit En Tronc

Sentence rendue par le Conseil des deux cents de Lausanne entre Bergier (Jean François), citoyen de Lausann et et la Commune d'Ecublens relative à la messeillerie de Chavannes (1643)

Notaire: Milliquet
Contenu: Copie d'un acte daté du 03.05.1643
"Environ une année après la devant écrite Sentence, savoir le 14me May, l'honorable Commune d'Escublens fit citter par devant les nobles et honorés Seigneurs du Conseil de Lausanne, l'honnorable Commune de Chavannes, aux fins de lui quitter et remettre le Droict de Messeillerie - elle ne vouloit plus se charger à l'avenir attendu que dès environ une année quelques particulier ne vouloient paÿer qu'un Gerbe tant pour le Maitre que pour le Granger ses fondants sur la Sentence rendue par les Très honorés Seigneurs du soixante entre M. Bergier et la dite Commune d'Ecublens: Ce qui diminuoit Si fort le salaire des Messeillers qu'on n'en pouvoit plus trouver: A quelle remise ceux de Chavannes s'opposoient"

Sentence rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes d'une part et plusieurs particuliers d'autre part au sujet de bornes (1565)

Signataires: Gumoëns (Jehan) / Perrin (Pierre)
Contenu: Copie d'un acte en papier daté du 12.04.1565 au sujet des bornes que les communes d'Ecublens et de Chavannes avoient plantées entre l'eau de la chamberonaz, et les pièces des dits particuliers, aux lieux dits En Champ Jean et Praz Viguey.

Sentence redue par le Bailli de Lausanne entre la Commune d'Ecublens et de Crissier au sujet du pasturage appellé Praz Marcolet (1386)

Notaire: Raverat (Jehan)
Contenu: Copie d'une ancienne traduction en François, d'une sentence rendue par Girard, Conseigneur de la Moleyre, Donzel, Ballif de Lausanne, entre l'honorable Commune d'Ecublens et l'honorable Commune de Crissier au sujet du pasturage appellé Praz Marcolet. Acte en latin, daté du jeudi avant la feste S. Martin 1386: Signé Raverat, lequel existe encore.

Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens doivent faire cuire leur pain au four public et commun (1632)

Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte du 02.02.1632. Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens qui ont sans permission fait construire des fours dans leurs maisons doivent les faire abattre et que désormais ils doivent faire cuire leur pain au four public et commun.

Sentence de la Chambre des Appellations romandes de Berne relative au foccage et gerbes de moissons dûs par Masson (Jean Pierre) à cause de sa maison de Bassenges (1687)

Auteurs: Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne / Curtat / Boizot
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1687 signé par le Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne , Copie d'un acte datée du 02.02.1689 signé par Curtat et Boizot

Séance du 12 février 1959

Procès-verbal de la séance du 12 février 1959 de la Commission intercommunale consultative d'urbanisme (Renens, Chavannes, Crissier, Ecublens) : "Le Giratoire d'Ecublens", "Quelques problèmes intercommunaux actuels".

Cette séance aborde la contruction de l'autoroute Genève-Lausanne; l'Exposition nationale de 1964; le réseau routier régional, le projet d'aérodrome d'Ecublens; le projet de délpacement de la station d'épuration des eaux usées vers la Bourdonnette ; la gare de triage Préverenges-Lonay.

Résultats 101 à 200 sur 1482