" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1973
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, polices d’assurance, actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Véhicules, machines : sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
Utilisation des bornes hydrantes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes du FC Founex Sports
Union instrumentale du cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
Transformation de l'auberge communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Transformation de l'auberge communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport général
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statistiques, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Télécommunication, réseau téléphonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des abonnés eau
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux