Affichage de 1044 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

22 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Daillens - Fonds publics

  • CH 001772-X A
  • Section
  • 1500 - 2020

Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.

Commune de Daillens

Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation

Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)

Fichier généalogique des familles bourgeoises de Daillens

Comporte les familles :

  • Bayoud
  • Begnyn
  • Cailler
  • Carret
  • Cartier
  • Cattiboz
  • Chommoz
  • Choubet
  • Contesse
  • Cottier
  • Deléamont
  • Delacuisine
  • De Preux
  • Duveluz
  • Favre
  • Francillon
  • Gex
  • Gomoz
  • Isely
  • Lannaz
  • Laurent
  • Mayret
  • Mercier
  • Monnard
  • Pandavoine
  • Prilly
  • Pont
  • Rietz
  • Rolatin
  • Rolaz
  • Romey
  • Tissot
  • Trolliet
  • Vauthey
  • Villard
  • Vittet

Daniel Fontannaz

Auberge communale : réhabilitation

Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux

Comptes

Contient les comptes du Choeur d'Hommes également (1949-1966). Comptes de la fête du village et comptes du 20ème anniversaire (1986)

Procès-verbaux

1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)

Préavis de la Municipalité

Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.

Rapports des commissions

Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc

Correspondance

Principalement au sujet des compositions des commissions

Comité

Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées

Résultats 1 à 100 sur 1044