Bâtiments privés, plans à l'enquête
- CH 001785-8 A-A#2-J
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Eaux usées, Stations d'épuration
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
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Services industriels, transport, communication, PTT
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Série héritée.
Travaux publics, ponts et chaussées
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Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Série héritée, A#1_FD.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Comptes communaux et pièces annexes
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Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
Conventions, titres, droits communaux
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Pièces annexes au Conseil général
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
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Rapports et procès verbaux.
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Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
Fonds des archives administratives no 3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fonds des archives administratives no 2
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Distribution de son et dimage - Multimédia
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Accueil de la petite enfance, garderies
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Police municipale Police de proximité
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Institutions à caractère culturel
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Transports scolaires - Déplacements
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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