SSérie F07 - Assurances sociales

Cote

CH 001785-8 A-A#2-F-F07

Titre

Assurances sociales

Date(s)

  • - (Production)

Niveau de description

SSérie

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours

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Identifiant(s) alternatif(s)

AncienneCote

A#2_F07

DocuteamCurator

216

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Langue(s)

Écriture(s)

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