Série G - Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire

Cote

CH 001785-8 A-A#2-G

Titre

Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire

Date(s)

  • 1981 - 2010 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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AncienneCote

A#2_G

DocuteamCurator

219

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