Cote
CH 001785-8 A-A#2
Titre
Fonds des archives administratives no 2
Date(s)
- 1935 - 2011 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Une nouvelle classification a été proposée en 2014
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
A#2
DocuteamCurator
136