Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
- CH 002112-3 A-1-G-G 128
- Pièce
- 1914
Fait partie de Archives communales de Trélex
Avis
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
Fait partie de Archives communales de Trélex
Avis
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Soumission
Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Tableau de répartition des frais
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
Fait partie de Archives communales de Trélex
Devis
Devis pour la construction de la ciblerie
Fait partie de Archives communales de Trélex
Devis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Devis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Soumissions
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Notification
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Arrêt
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
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Concession
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Acquis
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Convention
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Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
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Acquis
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Autorisation
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Rachat
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Echange
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Liquidation de droit
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
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Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
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Acte d'affranchissement
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Reconnaissance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange