Archives Communales du Canton de Vaud

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration

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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

Epuration

Revue de presse

Publication et étude sur la commune, presse

Plan de la commune

Commande de verres "viticole"

Bourse communale

Bourse communale

Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle

Zürich assurances

Gestion de portefeuille

Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER

Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)

Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"

Correspondance, actes, plans

Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU

Arbres

Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires

Nids de chenilles processionnaires

Forêt

Correspondance

Vignes

Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune

Locations d’appartements

Ancien collège, appartements et garages

Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation

Stand de tir de Commugny : réfections, entretien

Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins

Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction

Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Local de la voirie

Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments

Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance

Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien

Commission de salubrité

Conseil communal

Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11

Personnel communal

Concepts de sécurité au travail

Energie solaire, éolienne, alternative

Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête

Service du feu

Généralités

Commission d’assistance publique

Agence communale d’assurances sociales de Founex

Agence régionale d'assurances sociales

Logements subventionnés

Office communal du travail (OCT) : chômeurs

Office du tourisme

Office du tourisme

Office du tourisme

Taxe de séjour

Tourisme, taxes de séjour